Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

Recherche  AuteurTitreSujetTitre de revueCollectionEditeurNoteTous motsISBNPPN       Modifier la recherche   > CERGY

Résultats de recherche  7 résultat(s) pour  Recours constitutionnels -- Études comparatives

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

---

1. Contentieux constitutionnel comparé : une introduction critique au droit processuel constitutionnel Tusseau , Guillaume , 1976-.... LGDJ, un savoir faire de Lextenso , DL 2021      2. L'influence des cours constitutionnelles sur la politique pénale : étude comparée France-Espagne Bück , Valentine LGDJ -- 2002      3. Justice constitutionnelle et subsidiarité : [actes des XVIIe Journées juridiques Jean Dabin] Journées d'études juridiques Jean Dabin -- 17 -- 2000 -- Louvain, Belgique Bruylant -- 2000, cop. 2000      4. Le contrôle de l'activité du pouvoir exécutif par le juge constitutionnel : les exemples français, allemand et espagnol Rueda , Frédérique , 1971-.... , juriste L.G.D.J. -- 2000      5. La saisine du juge constitutionnel : aspects de droit comparé Bruylant -- 1998      6. Sanctions administratives et justice constitutionnelle : contribution à l'étude du jus puniendi de l'État dans les démocraties contemporaines Moderne , Franck , 1935-2017 Économica -- 1993      7. L'Exception d'inconstitutionnalité : journée d'études, 1er décembre 1989... : rapports et débats STH -- 1990

Ma liste : (ex. 1,2 ou 5-20, max. 100)

Pour toute question, contactez la bibliothèque

Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.