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1.
Juris-classeur Fiscal chiffre d'affaires
Ed. LexisNexis Jurisclasseur -- 200?-
2.
Fiscalité
Freiss , Daniel
[Edition] 2016-17 Hachette -- DL 2016, cop. 2016
3.
Comprendre la TVA
Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables -- France
Á jour au 15 juillet 2013 Ordre des experts-comptables -- DL 2013
4.
La TVA sociale
Carbonnier , Clément , 19..-.... , économiste
Studyrama -- impr. 2012
5.
Zoom sur le partage de la valeur ajoutée et des bénéfices de 450 PME
Association technique d'harmonisation de cabinets d'audit et conseil -- Paris, France
CPC -- 2011
6.
La TVA racontée aux dirigeants et à leurs conseils
Bernier , Gwenaëlle
2e édition LexisNexis -- impr. 2010
7.
Rapport d'information sur le bilan du taux réduit de TVA dans le secteur de la restauration
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Sénat -- 2010
8.
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 77/388/CEE en ce qui concerne les taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée (COM (2003) 397 final/E 2365)
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne
Assemblée nationale -- 2003
9.
Proposition de résolution sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 77/388/CEE en ce qui concerne les taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée (COM [2003] 397 final/E 2365)
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Assemblée nationale -- 2003
10.
Partage de la valeur ajoutée
France -- Conseil d'analyse économique
la Documentation française -- cop. 1998
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