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Résultats de recherche  6 résultat(s) pour  Utilisation du sol -- Planification -- France

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1. Le PLU : régime juridique, élaboration, modification, révision, contentieux Hercé , Steve 2e éd. Éditions du Moniteur -- copyright 2015      2. Le PLU : plan local d'urbanisme : du POS au PLU, la carte communale, pièges et contraintes Cassin , Isabelle le Moniteur -- 2002      3. La Loi SRU et les aménageurs Syndicat national des aménageurs -- 2001      4. Rapport d'information sur la modernisation du droit de l'urbanisme : au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des affaires économiques et du plan Sénat -- 2000      5. Evaluation et prospective des territoires Groupement d'intérêt public RECLUS -- France GIP RECLUS , La Documentation française -- 1996      6. Les espaces naturels, un capital pour l'avenir France -- Commissariat général du plan -- 1946-2006 La Documentation française -- 1991

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