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1. Décollage pour l'innovation : Clean Sky, la recherche aéronautique européenne Maoui , Gérard Le Cherche Midi -- DL 2016, cop. 2016      2. Rapport d'information sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures (SNTI) France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Sénat -- 2011      3. Rapport d'information sur la proposition de directive relative à l utilisation des données des dossiers passagers pour la prévention et la détection des infractions terroristes et des formes graves de criminalité, ainsi que pour les enquêtes et les poursuites en la matière Geoffroy , Guy , 1949-...., France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires européennes Assemblée nationale -- 2011      4. Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la sécurité aérienne (E 4799 et E 4928) Saugues , Odile , 1943-...., France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires européennes Assemblée nationale -- 2009      5. Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de décision cadre du Conseil relative à l'utilisation des données des dossiers passagers (Passenger Name record, PNR) à des fins répressives (COM [2007] 654 final /n E 3697) France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des affaires européennes Assemblée nationale -- 2009      6. Rapport sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen et les transports aériens et l'environnement France -- Assemblée nationale (1958-....) -- Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale -- 2001      7. Transport aérien, aménagement du territoire et service public Duperon , Olivier Harmattan -- 2000      8. Rapport d'information sur le transport aérien à l'heure européenne France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 1998      9. Rapport d'information sur l'implantation du futur troisième aéroport international France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 1996      10. Les relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien : un vrai défi pour l'Europe France -- Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme la Documentation française -- 1996

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