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1. Recueil de jurisprudence douanière : 1990-2010 : avec les principaux articles des deux codes des douanes et du Traité de Rome Pannier , Jean Economica -- impr. 2010      2. Le Traité de Rome : histoires pluridisciplinaires : l'apport du Traité de Rome instituant la communauté économique européenne P.I.E. P. Lang -- DL 2009      3. La genèse des traités de Rome : entretiens inédits avec 18 acteurs et témoins de la négociation Economica -- DL 2007      4. Versions consolidées du Traité sur l'Union européenne et du Traité instituant la Communauté européenne : JO C 325 du 24.12.2002 Union européenne Office des publications officielles des Communautés européennes -- cop. 2003      5. Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité de Nice : textes comparés Union européenne Éd. 2002 la Documentation française -- 2002      6. 40 [quarante] ans des Traités de Rome : ou la capacité des Traités d'assurer les avancées de la construction européenne : colloque universitaire organisé à la mémoire d'Emile Noël : actes du colloque de Rome, 26-27 mars 1997 : or the capacity of the Treaties to advance the European integration process : oder das vermögen der Vertrâge, den europäischen Aufbau voranzutreiben : o l'efficacia dei trattati nell'assicurare i progressi della costruzione europea Bruylant -- 1999, cop. 1999      7. Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité d'Amsterdam : textes comparés Union européenne la Documentation française -- 1999      8. Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité d'Amsterdam : textes comparés Union européenne Édition 1998 la Documentation française -- 1998      9. Rapport d'information sur la révision par le traité d'Amsterdam du traité sur l'Union européenne et des traités instituant les Communautés européennes, tableau comparatif France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 1997      10. Rapport d'information présentant sous forme de tableau comparatif, le cadre général pour un projet de révision des traités relatifs aux Communautés et à l'Union européennes, présenté par la Présidence au Conseil européen de Dublin, les 13 et 14 décembre 1996 France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 1997

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