Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

Recherche  AuteurTitreSujetTitre de revueCollectionEditeurNoteTous motsISBNPPN       Modifier la recherche   > CERGY

Résultats de recherche  10 résultat(s) pour  Subventions -- Droit -- Pays de l'Union européenne

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

---

1. Rapport d'information sur la mise en œuvre nationale de la politique européenne de cohésion France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Sénat -- 2011      2. Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (COM [2006] 091 final/nE 3102) France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale -- 2006      3. Droit social et droit de la concurrence Driguez , Laetitia , 1976-.... Forum européen de la communication , Bruylant -- 2006      4. Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le financement des services d'intérêt général France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale -- 2005      5. Les aides d'état en droit communautaire et en droit national : séminaire organisé à Liège jeudi 14 et vendredi 15 mai 1998 Bruylant -- 1999      6. Rapport d'information sur le droit communautaire et le dispositif d'allègement des charges sociales dans l'industrie du textile, de l'habillement, du cuir et de la chaussure France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 1997      7. Rapport d'information sur les aides d'État en droit communautaire France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 1996      8. L'offensive de la CEE contre les aides nationales : la récupération des aides nationales octroyées en violation du traité CEE Croizier , Isabelle Ed. Apogée -- 1993      9. La CEE et les crédits à l'exportation : l'intégration en question Houbé-Masse , Marie-Liesse Ed. Apogée -- 1992      10. Les Distorsions de concurrence en matière agricole dans la CEE : [actes du colloque tenu à Tours, les 6-7 octobre 1987] Économica -- 1988

Ma liste : (ex. 1,2 ou 5-20, max. 100)

Pour toute question, contactez la bibliothèque

Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.