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Résultats de recherche  9 résultat(s) pour  Sous-traitance -- Droit -- France

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1. CCAG Travaux commenté 2021 Charrel , Nicolas , 19..-.... 5e édition Éditions Le Moniteur , DL 2021      2. Pratique du CCAG-Travaux : anticiper et gérer tout élément pouvant survenir sur le chantier Boudrand , Pierre 4e édition Ed. le Moniteur , DL 2014      3. Les mises à disposition de salariés Saincaize , Guillaume , 1980- . Presses universitaires d'Aix-Marseille -- 2009      4. Guide de l'entreprise générale de bâtiment et travaux publics : organisation et fonctionnement, missions et responsabilités, contrat d'entreprise générale Cucchiarini , Christian 2e édition [enrichie et augmentée] Ed. le Moniteur -- DL 2005      5. La sous-traitance de construction : adaptation du droit aux évolutions économiques en matière de construction Martinville , Erick , 1971-.... Presses universitaires d'Aix-Marseille -- 2004      6. Sous-traitance et transport Guignard , Laurent Litec -- 2001      7. Le Paiement du sous-traitant : l'action directe contre le maître de l'ouvrage Rambure , Dominique LGDJ -- 1990      8. Le sous-contrat Néret , Jean Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1979      9. Les contrats de sous-traitance Valentin , Georges , 19..-.... Librairies techniques -- 1979

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