Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

Recherche  AuteurTitreSujetTitre de revueCollectionEditeurNoteTous motsISBNPPN       Modifier la recherche   > CERGY

Résultats de recherche  3 résultat(s) pour  Sociétés en participation -- Impôts -- France

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

---

1. La situation fiscale de l'associé lors d'une remise gratuite de titres : aperçu au regard des revenus de capitaux mobiliers Pouille , Laurent LGDJ -- c2000      2. Société en participation et société créée de fait : aspects juridiques et fiscaux Vallansan , Jocelyne , 1957-.... GLN-Joly éd -- 1996      3. L' intégration fiscale des groupes de sociétés : loi n 87-1060 du 30 décembre 1987 Gouadain , Daniel Masson -- 1990, achevé d'impr. 1989

Ma liste : (ex. 1,2 ou 5-20, max. 100)

Pour toute question, contactez la bibliothèque

Horizon Information Portal 3.0© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.