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Résultats de recherche  8 résultat(s) pour  Silence (droit)

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. Le juge administratif et l économie des moyens Sagnier , Pierre-Yves LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2022      2. Le silence saisi par le droit privé : [actes du colloque organisé les 16 et 17 janvier 2014 à Besançon, Université de Bourgogne-Franche-Comté] IRJS éd. -- impr. 2014, cop. 2014      3. Le droit au silence et la détention provisoire : actes de la journée d'étude du 18 septembre 1996 Nemesis , Bruylant -- 1997      4. Culpabilité et silence en droit comparé Girard , Charlotte , 1974-.... , juriste l'Harmattan -- 1997      5. Les décisions implicites d'acceptation de l'administration Monnier , Mireille Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1992      6. Volonté et manifestations tacites Godé , Pierre , 1944-.... Presses universitaires de France -- 1977, cop 1977      7. Autonomia privata e valutazione legale tipica Segni , Mario , 1939-.... CEDAM -- 1972, cop. 1972      8. Essai sur le rôle du silence créateur d'obligations Barrault , Jean [s.n.] -- 1912

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