Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

Recherche  AuteurTitreSujetTitre de revueCollectionEditeurNoteTous motsISBNPPN       Modifier la recherche   > CERGY

Résultats de recherche  5 résultat(s) pour  Responsabilité du fait des choses -- France.

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

---

1. Le fait générateur de la responsabilité contractuelle : contribution à la théorie de l'inexécution du contrat Faure-Abbad , Marianne , 1971-.... LGDJ , Université de Poitiers -- 2003      2. La justification du maintien de l'article 1386 du code civil Depadt-Sebag , Valérie LGDJ -- DL 2000      3. Le risque médical : évolution de la responsabilité sans faute du service hospitalier Saison-Demars , Johanne , 1973-.... Montréal , L'Harmattan -- impr. 1999      4. La responsabilité du fait des choses : réflexions autour d'un centenaire : [actes du colloque, Faculté de droit et des sciences économiques du Mans, 7 juin 1996] Economica , Université du Maine -- 1997      5. L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilité civile Honorat , Jean Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1969

Ma liste : (ex. 1,2 ou 5-20, max. 100)

Pour toute question, contactez la bibliothèque

Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.