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Résultats de recherche  9 résultat(s) pour  Responsabilité du fait d'autrui -- France.

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. Droit des obligations . 2 . Responsabilité civile et quasi-contrats Fabre-Magnan , Muriel , 1964-.... 5e édition mise à jour puf , DL 2021      2. La responsabilité du préposé Benoît-Renaudin , Cécile , 1979-.... LGDJ-Lextenso éd. -- DL 2010      3. La garde d'autrui Perdrix , Louis , 1976-... LGDJ-Lextenso éd. -- DL 2010      4. Responsabilité civile professionnelle Le Tourneau , Philippe , 1940-.... 2e éd. refondue et augmentée Dalloz -- 2005      5. Le fait générateur de la responsabilité contractuelle : contribution à la théorie de l'inexécution du contrat Faure-Abbad , Marianne , 1971-.... LGDJ , Université de Poitiers -- 2003      6. L'obligation de surveillance : essai sur la prévention du fait d'autrui en droit français de la responsabilité civile Coulon , Cédric , 1973-.... Economica -- 2003      7. Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000 Blanchot , Alain Éd. Préventique -- 2001      8. La responsabilité civile du fait d'autrui : ruptures et continuités Julien , Jérôme , 1972-.... Presses universitaires d'Aix Marseille -- 2001      9. La responsabilité civile des père et mère : étude critique de son régime légal (art. 1384 al. 4 et 7 c. civ.) Ollier , Pierre-Dominique Librairie générale de droit et de jurisprudence , R. Pichon et R. Durand-Auzias -- 1961

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