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Résultats de recherche  3 résultat(s) pour  Respondeat superior -- France

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1. La responsabilité civile du fait d'autrui : ruptures et continuités Julien , Jérôme , 1972-.... Presses universitaires d'Aix Marseille -- 2001      2. La responsabilité civile des père et mère : étude critique de son régime légal (art. 1384 al. 4 et 7 c. civ.) Ollier , Pierre-Dominique Librairie générale de droit et de jurisprudence , R. Pichon et R. Durand-Auzias -- 1961      3. La responsabilité civile du fait des malades mentaux Lafon , Jean Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1960

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