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 19 résultat(s) pour  Résolution de contrat -- France
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 1.
am
Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne
Dross , William , 1971-....
4e édition LexisNexis , DL 2020
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 2.
am
La notion de contrat unilatéral : analyse fonctionnelle
Barbaud , Marc-Olivier , 1977-....
LGDJ -- DL 2014, cop. 2014
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 3.
am
De la perte de confiance légitime en droit contractuel : essai d'une théorie
Albarian , Alexis , 1979-....
Mare & Martin -- DL 2012
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 4.
am
Les clauses du contrat : essai de typologie
Helleringer , Geneviève , 19..-....
LGDJ -- DL 2012
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 5.
am
La durée de la prestation : essai sur le temps dans l'obligation
Etienney , Anne , 1976-....
LGDJ , Lextenso éditions -- DL 2008, cop. 2008
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 6.
am
La mesure du préjudice contractuel
Pinna , Andrea
LGDJ -- DL 2007
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 7.
am
La résolution du contrat pour inexécution
Genicon , Thomas , 1977-....
LGDJ -- DL 2007
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 8.
am
La résiliation unilatérale du contrat à durée déterminée
Corgas-Bernard , Christina , 19..-....
Presses universitaires d'Aix-Marseille -- 2006
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 9.
am
La pérennité contractuelle
Lavefve Laborderie , Anne-Sophie , 1973-....
LGDJ -- DL 2005
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 10.
am
La résolution du contrat pour inexécution : étude comparative du droit français et du droit chinois
Chang , Marie Pei-Heng
Presses universitaires d'Aix-Marseille -- 2005
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