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Dommage corporel
Réparation intégrale (droit)
Réparation (droit)
Dommages-intérêts
Responsabilité civile
Appréciation -- Procédure d'audience
Indemnisation
Thèses et écrits académiques
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par auteur:
Wester , Guillemette , 1992-....
Porchy-Simon , Stéphanie , 1969-....
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Auteur :
Wester , Guillemette , 1992-....
Titre :
Les principes de la
réparation
confrontés au dommage corporel , Guillemette Wester,... ; préface de Stéphanie Porchy-Simon,...
Editeur :
Paris La Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2023
Description :
1 vol. (494 p.) ; 24 cm
Collection :
Bibliothèque de
droit
privé ; 631
ISBN:
978-2-275-11806-2 , br. , 72 EUR
Notes :
Bibliogr. p. [419]-470. Notes bibliogr. Index
Texte remanié de Thèse de doctorat
Droit
des affaires Paris 1 2021
Les principes de la
réparation
du
droit
de la responsabilité civile ne se limitent pas à l'hégémonique
réparation
intégrale
. Il en existe cinq autres : les principes de généralité et d'équivalence, l'appréciation au jour du jugement, l'appréciation in concreto, l'absence d'obligation de minimiser le dommage et la libre utilisation des indemnités. Tous contribuent à mettre en œuvre la fonction indemnitaire du
droit
de la responsabilité civile. La première partie de l'étude met en évidence un net affaiblissement de la portée de ces principes une fois confrontés au dommage corporel. Ce phénomène est lié à la fois à une certaine inadaptation des principes eux-mêmes à ce dommage que l'on qualifie souvent d'irréparable, mais aussi à l'usage des outils de la
réparation
la nomenclature, les référentiels, etc. qui ne garantissent pas toujours leur respect en pratique. La seconde partie formule donc des propositions pour renforcer ces principes. Elle suggère notamment des mesures concrètes pour les revaloriser, de nouveaux critères d'interprétation, ainsi qu'une réforme des outils de détermination et de chiffrage des préjudices réparables. D'autres formes de
réparation
sont envisagées comme la
réparation
en nature et la
réparation
non indemnitaire via des mesures symboliques ou de justice restaurative, afin de vérifier si les dommages-intérêts constituent le seul moyen de mettre en œuvre efficacement les principes de la
réparation
pour les victimes de dommage corporel
Sujet :
Dommage corporel
Réparation
intégrale
(
droit
)
Réparation
(
droit
)
Dommages-intérêts
Responsabilité civile
Appréciation -- Procédure d'audience
Indemnisation
Thèses et écrits académiques
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