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Résultats de recherche  9 résultat(s) pour  Proportionnalité (droit)

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. Constitution et sécurité intérieure : essai de modélisation juridique Granger , Marc-Antoine , 1983-.... L.G.D.J. -- imp. 2011      2. La proportionnalité dans les relations du travail : de l'exigence au principe Géniaut , Benoît , 1976-.... , juriste Dalloz -- 2009      3. Liberté d'expression et responsabilité : étude de droit privé Lécuyer , Guillaume , 1975-.... Dalloz -- 2006      4. L' intérêt général et le contrat : contribution à une étude de la hiérarchie des intérêts en droit privé Mekki , Mustapha , 1973-.... LGDJ -- 2004      5. L' idée de puissance publique à l'épreuve de l'Union européenne Denizeau , Charlotte L.G.D.J. -- 2004      6. Droit communautaire des affaires et prérogatives de puissance publique nationales Raclet , Arnaud Dalloz -- 2002      7. La proportionnalité en droit du travail Cornesse , Isabelle Litec -- 2001      8. La proportionnalité en droit privé des contrats Le Gac-Pech , Sophie , 1967-.... LGDJ -- DL 2000      9. Le contrôle de proportionnalité dans le contentieux de la constitutionnalité et de la légalité : en France, Allemagne et Angleterre Xynopoulos , Georges LGDJ -- 1996

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