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Résultats de recherche  6 résultat(s) pour  Preuve (droit) -- Thèses et écrits académiques

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. La loyauté de la preuve Sintes , Christelle Université de Cergy-Pontoise -- 2011      2. La preuve du paiement des obligations monétaires Siguoirt , Laurent , 1973-.... LGDJ -- DL 2010      3. Les écueils de la loi du 13 mars 2000 "portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique" Joubert , Christelle Université de Cergy-Pontoise -- 2006      4. La signature et les mentions manuscrites dans les contrats Majdanski , Delphine Presses universitaires de Bordeaux -- 2000      5. Contribution du droit civil à une approche renouvelée dela charge de la preuve en droit fiscal Lambert-Wiber , Sophie , 19..-.... , juriste ANRT -- 1998      6. L'action ad exhibendum en droit moderne : essai sur le droit à la preuve Demontès , Emile Imprimerie R. Barrillier -- 1922

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