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1. Formes d'Europe : Union européenne et autres organisations : European Union and other organisations Economica , Fondation Jean Monnet pour l'Europe -- DL 2018      2. Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2010 France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 2011      3. Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2009 France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 2010      4. Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2008 France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 2009      5. Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007 France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 2008      6. L' OSCE trente ans après l'acte final de Helsinki : sécurité coopérative et dimension humaine A. Pedone -- 2008      7. Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (Bruxelles, 3-7 juillet 2006) France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 2007      8. Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la XIVème session annuelle de cette Assemblée (Washington, 1er-5 juillet 2005) France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 2006      9. Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la XIIème session annuelle de cette Assemblée (Rotterdam, 5-9 juillet 2003) France -- Assemblée nationale (1958-....) Assemblée nationale -- 2004      10. Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E.) sur la conférence sur la liberté religieuse et le Forum parlementaire sur la Méditerranée (Rome France -- Assemblée nationale (1958-....) Assemblée nationale -- 2004

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