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Résultats de recherche  10 résultat(s) pour  Noms de personnes -- Droit

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1. Le nom : administrations, droit et contentieux administratifs Institut universitaire Varenne , diff. LGDJ, Lextenso éditions -- 2015      2. Institutions, sociétés et cultes de la Méditerranée antique : mélanges d'histoire ancienne rassemblés en l'honneur de Claude Vial Ausonius , diff. De Boccard -- 2014, cop. 2014      3. Nom de Famille et Volonté Individuelle Esteve , Sophie Université de Cergy-Pontoise -- 2006      4. Le nom en droit international privé : étude de droit comparé français et allemand Scherer , Maxi , 1975-.... LGDJ -- 2004      5. Nom de famille et droit réel Mazzocchi , Caroline Université de Cergy-Pontoise -- 2003      6. Rapport d'information sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au nom patronymique France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes Sénat -- 2001      7. Droit et littérature : essai sur le nom de l'auteur Faultrier-Travers , Sandra de Presses universitaires de France -- 2001      8. Le nom, objet d'un contrat Loiseau , Grégoire , 1965-.... LGDJ -- 1997      9. Les marques nominatives Zanella , Christine Litec -- 1995      10. Le nom : droit et histoire Lefebvre-Teillard , Anne Presses universitaires de France -- 1990

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