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1.
Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale
Institut de sciences criminelles -- Poitiers -- Journée d'étude -- 19 -- 2012 -- Poitiers
Éditions Cujas -- DL 2013, cop. 2013
2.
La responsabilité pénale du dirigeant d'entreprise
Abdelbahri , Youssef
Université de Cergy-Pontoise -- 2010
3.
La protection des décideurs publics face au droit pénal
Bottini , Fabien , 1976-.... , enseignant-chercheur en droit public
LGDJ -- DL 2008
4.
La fonction réparatrice de la répression pénale
Paillard , Bertrand
LGDJ -- DL 2007
5.
La répression de l'indifférence sociale en droit pénal français
Lemoine , Emmanuelle
l'Harmattan -- 2002
6.
Pratique de la responsabilité médicale
Devers , Gilles
Eska -- Impr. 1999, cop. 2000
7.
La responsabilité pénale des agents publics en cas d'infractions non-intentionnelles : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 9 mai 1996
France -- Conseil d'État -- 1799-.... -- Section du rapport et des études
la Documentation française -- DL 1996
8.
Responsabilité et aléa dans les villes de refuge bibliques
Ravanel-Aboudrar , Sophia , juriste
L.G.D.J. , DL 1996
9.
Responsabilité pénale et responsabilité civile des professionnels : actualité et avenir des notions de négligence : actes [du] 22e Colloque de droit européen, La Laguna, 17-19 novembre 1992
Colloque de droit européen -- 22 -- 1992 -- La Laguna, Tenerife
les Éd. du Conseil de l'Europe -- 1995
10.
La responsabilité pénale des médecins du chef d'homicide et de blessures par imprudence
Akida , Mohamed
Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1994
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