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 16 résultat(s) pour  Mer -- Pollution -- Droit
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 1.
as
Détails Exemplaires
Annuaire du droit de la mer
Institut du droit économique de la mer -- Monaco
Ed. Pédone -- 1997-
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 2.
am
Droit international et gestion des déchets radioactifs
Montjoie , Michel , 1932-...
LGDJ -- DL 2011
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 3.
am
Droit de la mer
Pancracio , Jean-Paul , 1947-....
Dalloz -- 2010
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 4.
am
Le droit pénal et la mer
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Presses universitaires de Rennes -- impr. 2006
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 5.
am
Les aires spécialement protégées d'importance méditerranéenne : Mémoire de DEA de droit de l'environnement et de l'urbanisme
Monod , Kathleen , 1978-....
Pulim -- 2005
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 6.
am
Détails Exemplaires
Mers et océans
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La documentation française -- 2005
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 7.
am
Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la pollution causée par les navires et à l'introduction de sanctions, notamment pénales, en cas d'infractions de pollution
France -- Assemblée nationale (1958-....) -- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Assemblée nationale -- 2003
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 8.
am
La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les États
Khodjet El Khil , Lilia
Presses universitaires d'Aix-Marseille -- 2003
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 9.
am
La mer et son droit : mélanges offerts à Laurent Lucchini et Jean-Pierre Quéneudec
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A. Pédone -- 2003
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 10.
am
Droits de propriété, économie et environnement : les ressources marines
Falque , Max
Dalloz -- 2002
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