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Résultats de recherche  9 résultat(s) pour  Marques de commerce (droit européen)

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. Protéger ses innovations : la propriété industrielle en pratique : technique, design, marque Desaix , Anne Dunod      2. Droit de la propriété industrielle . Tome 1 . Marques et autres signes distinctifs, dessins et modèles Passa , Jérôme , 1968-.... 2e édition LGDJ -- DL 2009      3. L'usage de la marque d'autrui Canlorbe , Julien , 1977- Litec -- 2007      4. Droit des marques : signes distinctifs, noms de domaines Bertrand , André , 1952-.... 2ème éd. à jour au 15 septembre 2004 Dalloz -- 2005      5. Les entreprises françaises et la marque communautaire : de la jeunesse à l'élargissement de l'Union européenne Institut national de la propriété industrielle -- France la Documentation française -- cop. 2004      6. L'usage et l'enregistrement, éléments essentiels de l'harmonisation du droit des marques : une approche comparative des droits franco-communautaire et des Etats-Unis d'Amérique Anfossi-Divol , Joan , 1969-.... Presses universitaires de Strasbourg -- 2003      7. La défense de la marque dans le Bénélux : marque Bénélux et marque communautaire Evrard , Jean-Jo Larcier -- 1996      8. La marque communautaire : colloque, Paris, 8 janvier 1996, organisé par l'Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois Librairies techniques -- 1996      9. Les marques déceptives : droit français, droit communautaire, droit comparé Marteau-Roujou de Boubée , Isabelle Litec -- 1992

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