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1.
Contrainte et consentement en santé mentale : forcer, influencer, coopérer
Velpry , Livia , 1975-....
Presses universitaires de Rennes , DL 2018
2.
Responsabilité du médecin
Welsch , Sylvie
[2e éd.] Litec , Ed. du Juris-Classeur -- 2003
3.
Bioéthique : les enjeux du progrès scientifique - France, Allemagne - (Colloque Nancy 7 mars 1998)
Furkel , Françoise
Bruylant -- 2000
4.
Pratique de la responsabilité hospitalière publique : les responsabilités dans les établissements publics hospitaliers
Thouroude , Jean-Jacques
l'Harmattan -- 2000
5.
La faute médicale à l'hôpital : analyse commentée de la jurisprudence par un médecin
Duguet , Anne-Marie , 1946-....
2e édition Berger-Levrault -- 2000
6.
Cours de droit hospitalier . 2
Clément , Jean-Marie , 1946-....
les Études hospitalières -- 2000
7.
Pratique de la responsabilité médicale
Devers , Gilles
Eska -- Impr. 1999, cop. 2000
8.
Le risque médical : évolution de la responsabilité sans faute du service hospitalier
Saison-Demars , Johanne , 1973-....
Montréal , L'Harmattan -- impr. 1999
9.
Les lois de bioéthique : cinq ans après : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'État le 25 novembre 1999
Documentation française -- impr. 1999
10.
Les lois "bioéthique" à l'épreuve des faits : réalités et perspectives
Presses universitaires de France -- impr. 1999
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