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Résultats de recherche  9 résultat(s) pour  Juges -- France -- Congrès.

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. Le juge de cassation en Europe : [actes du colloque du 10 mars 2011 organisé par l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, la Société de législation comparée et l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, à l'occasion du vingtième anniversaire de l'Association européenne des barreaux des cours suprêmes] Dalloz -- 2012      2. Après Outreau, quelle réforme pour la justice pénale ? : grand débat national sur la justice : actes du colloque du 29 mars 2006 à l'Assemblée nationale l'Harmattan -- DL 2006      3. L'office du juge [Sénat] -- [2006?]      4. Le dialogue entre les juges européens et nationaux : incantation ou réalité ? : actes de la journée d'études organisée le 10 février 2003 à la Faculté de droit, économie et administration de l'Université de Metz Némésis , Bruylant -- 2004      5. Cambacérés : fondateur de la justice moderne : actes du colloque tenu à Montpellier [26-27 mai 2000] M. Hayot -- 2001      6. Gouvernement des juges et démocratie : séminaire international organisé par Séverine Brondel, Norbert Foulquier et Luc Heuschling, 13 novembre 1998-28 mai 1999 Centre de recherche de droit constitutionnel (Paris) Publications de la Sorbonne -- 2001      7. Juger les juges : du Moyen-Age au Conseil supérieur de la magistrature la Documentation française -- DL 2000      8. Les juges : de l'irresponsabilité à la responsabilité ? : actes du colloque de l'Institut de sciences pénales et de criminologie d'Aix-en-Provence, 5-6 mai 2000 Institut de sciences pénales et de criminologie -- Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône -- Colloque -- 2000 -- Aix-en-Provence Presses universitaires d'Aix-Marseille -- 2000      9. L'épuration de la magistrature de la Révolution à la Libération : 150 ans d'histoire judiciaire : [actes du colloque tenu à Paris, les 4 et 5 décembre 1992] Association française pour l'histoire de la justice Éd. Loysel -- 1994

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