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 16 résultat(s) pour  Immeubles -- Vente et transmission -- France
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 1.
am
Professions immobilières
Cornu-Gaidan , Evelyne
[Nouvelle édition] Foucher , DL 2021
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 2.
am
Droit des intermédiaires immobiliers : activités et opérations d'entremise et de gestion ; achats ou ventes, échanges et locations
Thioye , Moussa , 1971-....
Litec -- impr. 2010
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 3.
am
Ventes d'immeubles
Cohet-Cordey , Frédérique
2e édition Litec -- DL 2008
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 4.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Assemblée nationale -- 2007
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 5.
am
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les perspectives d'évolution du marché immobilier et son contexte macroéconomique
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances
Sénat -- 2005
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 6.
am
Détails Exemplaires
La vente d'immeuble en l'état
Blond , Thomas
Université de Cergy-Pontoise -- 2004
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 7.
am
Acheter ou vendre un bien immobilier
Collart Dutilleul , François , 1952-....
3e éd. [à jour au 1er mars 2004] Delmas -- 2004
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 8.
am
Détails Exemplaires
La vente d'immeuble : sécurité et transparence
Congrès des notaires de France -- 99 -- 2003 -- Deauville, Calvados
ACNF, Association congrès des notaires de France -- 2003
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 9.
am
Essai d'une théorie générale des contrats spéciaux de la promotion immobilière
Gavin-Millan , Elodie , docteur en droit
LGDJ -- 2003
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 10.
am
La négociation dans l'immobilier
Costa , Marie-Jeanne
Les Presses du management -- 1995
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