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Résultats de recherche  10 résultat(s) pour  France . Sénat , 1958-.... -- Pouvoirs et fonctions

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. Le Sénat et sa légitimité : l'institution interprète d'un rôle constitutionnel Morel , Benjamin , 1988-.... Dalloz -- 2018      2. Le Sénat en devenir Hérin , Jean-Louis , 1952-.... 2e édition Montchrestien -- DL 2012      3. Le Sénat en devenir Hérin , Jean-Louis , 1952-.... Montchrestien -- 2001      4. La représentation des collectivités territoriales par le Sénat : étude sur l'article 24 alinéa 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958 Robbe , François L.G.D.J. -- DL 2001      5. Le règlement du Sénat sous la Ve République Enfert , Carole Économica -- cop.1999      6. Le Parlement de la Ve République Jan , Pascal , 1967-.... Ellipses -- 1999      7. Rapport d'information sur les conditions de la ratification du traité d'Amsterdam France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 1998      8. L'indispensable Sénat Cluzel , Jean , 1923-2020 Economica -- 1998      9. Le sénateur français, 1875-1995 : essai sur le recrutement et la représentativité des membres de la seconde chambre Chevalier , François , 1940-.... , juriste LGDJ -- 1998      10. Rapport d'information sur l'application de l'article 88-4 de la Constitution France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 1994

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