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 38 résultat(s) pour  France . Sénat , 1958-....
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 1.
am
Le Sénat et sa légitimité : l'institution interprète d'un rôle constitutionnel
Morel , Benjamin , 1988-....
Dalloz -- 2018
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 2.
am
Le Sénat en devenir
Hérin , Jean-Louis , 1952-....
2e édition Montchrestien -- DL 2012
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 3.
am
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2010
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Sénat -- 2011
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 4.
as
Détails Exemplaires
Info Sénat : bulletin d'informations rapides
France -- Sénat -- 1958-.... -- Service de la communication
Sénat -- 2000-2010
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 5.
am
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2009
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Sénat -- 2010
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 6.
am
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2008
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Sénat -- 2009
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 7.
am
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2007
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Sénat -- 2008
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 8.
am
Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2006
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Sénat -- 2007
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 9.
am
Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Sénat -- 2006
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 10.
am
Rapport d'information sur une meilleure implication de l'ensemble des sénateurs dans l'examen des questions européennes
France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne
Sénat -- 2006
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