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Résultats de recherche  3 résultat(s) pour  France . Constitution (1791)

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1. 1789 et l'invention de la Constitution : actes du colloque de Paris, 2, 3 et 4 mars 1989 Troper , Michel , 1938-.... Librairie générale de droit et de jurisprudence , Bruylant -- 1994      2. 1791, la première Constitution française : actes du colloque de Dijon, 26 et 27 septembre 1991 Économica -- 1993      3. La Révolution, l'Église, la France : le serment de 1791 Tackett , Timothy , 1945-.... les Éditions du Cerf -- 1986

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