Catalogue 
 Ressources numériques 
 Nouveautés 
 Liens utiles 
 Mon compte 
   
Recherche rapideRecherche avancéeRecherche alphabétiqueHistoriqueInformation
Recherche    Modifier la recherche 
> CERGY
 
 Résultats de recherche
 17 résultat(s) pour  France -- Constitution (1958) -- Congrès
Trier par: 
   Limiter par:  
 Suivant
 

 1.
am
Révision de la Constitution : mode d'emploi
Agulhon , Charlotte, Printemps du droit constitutionnel -- 11 -- 2016 -- Paris
Dalloz -- 2017
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 2.
am
Le juge judiciaire et la constitution
Ajouter à ma liste
Dalloz -- 2012
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 3.
am
L' application de la Constitution par les cours suprêmes : Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de Cassation
Ajouter à ma liste
Dalloz -- 2007
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 4.
am
30 ans de saisine parlementaire du Conseil constitutionnel : colloque et publication en hommage à Louis Favoreu, 22 octobre 2004 au Conseil constitutionnel sous la présidence de Pierre Mazaud, les grands témoins Valéry Giscard d'Estaing et Jean Foyer et les interventions ou les communications de Philippe Ardant, Pierre Bon, Maryvonne Bonnard,... [et al.]
Association française de droit constitutionnel
Presses Universitaires d'Aix-Marseille , Economica -- cop. 2006
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 5.
am
La République décentralisée : [Colloque]
Ajouter à ma liste
Éd. Panthéon-Assas -- 2004
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 6.
am
Regards croisés sur les Constitutions tunisienne et française à l'occasion de leur quarantenaire : colloque de Tunis 2-4 décembre 1999
Ajouter à ma liste
Publications de la Sorbonne -- 2003
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 7.
am
L'avènement de la Ve République : entre nouveauté et tradition, colloque organisé les 5 et 6 octobre 1998 à Reims
Ajouter à ma liste
A. Colin -- 1999
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 8.
am
Michel Debré et la Constitution de la Vème République : actes du colloque organisé le samedi 3 octobre 1998 au Palais du Luxembourg
Ajouter à ma liste
Association des Amis de Michel Debré -- 1999
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 9.
am
Constitution et éthique biomédicale : France, États-Unis, Espagne, Grande-Bretagne, Canada, Allemagne, Suisse, Pologne, Cour de justice des Communautés européennes, Cour européenne des droits de l'homme, UNESCO : actes du colloque international tenu à Paris, Sénat, Palais du Luxembourg, les 6 et 7 février 1997
Ajouter à ma liste
la Documentation française -- 1998
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 10.
am
Témoignages sur l'écriture de la constitution de 1958 : autour de Raymond Janot : actes de la journée organisé le 1er octobre 1993...
Ajouter à ma liste
La Documentation française -- impr. 1997
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

   12Suivant

Ma liste : (ex. 1,2 ou 5-20, max. 100) 

Pour toute question, contactez la bibliothèque
Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.
Horizon Portail d'Information