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 17 résultat(s) pour  Fiscalité écologique
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 1.
lm
La métamorphose : réintroduire l'être humain dans les écosystèmes
Levesque , Etienne , 1949-....
l'Harmattan , 2016
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 2.
am
Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2
France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances
Sénat -- 2009
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 3.
am
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité écologique
France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Assemblée nationale -- 2009
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 4.
am
Pour la taxe carbone : la politique économique face à la menace climatique
Schubert , Katheline , 1958-....
Éd. Rue d'Ulm, Presses de l'École normale supérieure -- DL 2009
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 5.
am
Le climat, otage de la finance ou comment le marché boursicote avec les "droits à polluer"
Bernier , Aurélien
Mille et une nuits -- impr. 2008
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 6.
am
Politiques environnementales et compétitivité
France -- Conseil d'analyse économique
La Documentation française -- impr. 2004
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 7.
am
La fiscalité liée à l'environnement : données économiques de l'environnement
France -- Commission des comptes et de l'économie de l'environnement
IFEN , diff. Lavoisier Tec&Doc -- 2003
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 8.
am
Les principes du pollueur-payeur, de prévention et de précaution : essai sur la genèse et la portée juridique de quelques principes du droit de l'environnement
De Sadeleer , Nicolas
Bruylant -- DL 1999
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 9.
am
Rapport d'information sur la fiscalité écologique
France -- Assemblée nationale -- 1958-....
Assemblée nationale -- 1998
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 10.
am
Rapport d'information sur l'avenir des agences de l'eau
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Sénat -- 1998
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