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Esclavage -- Droit -- France
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1.
Le Code noir : et autres textes de loi concernant l'esclavage en France (XVIIe-XIXe)
Baradeau , Patrick
L'esprit du temps , DL 2019
2.
Le Code noir ou Le calvaire de Canaan
Sala-Molins , Louis
6e édition Presses universitaires de France -- DL 2018
3.
Le Code noir : [idées reçues sur un texte symbolique]
Niort , Jean-François , 1965-....
le Cavalier bleu -- impr. 2015, cop. 2015
4.
Triomphe et mort de la révolution des droits de l'homme et du citoyen : (1789-1795-1802)
Gauthier , Florence
Editions Syllepse -- 2014
5.
La Cour de cassation et l'abolition de l'esclavage : [actes du colloque du 14 mai 2012 à la Cour de cassation]
Colloque La Cour de cassation et l abolition de l esclavage -- 2012 -- Paris
Dalloz -- impr. 2014, cop. 2014
6.
Le Code noir ou Le calvaire de Canaan
Sala-Molins , Louis
5e édition Presses universitaires de France -- impr. 2011
7.
Les juridictions coloniales devant la Cour de cassation : essai de contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits civils des Noirs dans les colonies françaises d'Amérique de 1828 à 1848
Tanger , Margaret
Economica -- DL 2007
8.
Le Code noir : autopsie d'un crime contre l'humanité
Giacomel , Robert , 1952-....
C. Lacour -- 2003
9.
Les esclaves de la République : l'histoire oubliée de la première émancipation : 1789-1794
Dubois , Laurent , 1971-....
Calmann-Lévy -- 1998
10.
Des colonies françaises : abolition immédiate de l'esclavage
Schoelcher , Victor , 1804-1893
[Reprod. en fac-sim.] Éd. du CTHS -- 1998
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