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 10 résultat(s) pour  Enquêtes publiques -- France
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 1.
am
L'expérience sensible des bibliothèques : six textes sur les publics des grands établissements
Evans , Christophe
Presses de l'Enssib : Bibliothèque publique d'information, Centre Pompidou , DL 2020
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 2.
am
Voyage au pays des bibliothèques : lire aujourd'hui, lire demain : rapport n 2017-35
Orsenna , Erik , 1947-....
Stock , DL 2019
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 3.
am
Les bibliothèques municipales en France après le tournant Internet : attractivité, fréquentation et devenir
Maresca , Bruno , 1951-....
Bibliothèque publique d'information - Centre Pompidou -- impr. 2007
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 4.
am
Plan de déplacements urbains de la région Ile-de-France : dossier d'enquête publique.
Ile-de-France -- Direction régionale de l'équipement
[Direction régionale de l'équipement d'Île-de-France] , diff. la Documentation française -- 2000
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 5.
am
L'utilité publique aujourd'hui : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 25 novembre 1999
France -- Conseil d'État -- 1799-.... -- Section du rapport et des études
La Documentation Française -- impr. 1999
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 6.
am
Le contrôle parlementaire
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Ed. 1998 la Documentation française -- DL 1998
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 7.
am
Pratique des enquêtes publiques : les instruments juridiques de la participation des administrés à la décision publique
Le Coq , Vincent
Nouvelles éd. fiduciaires -- 1995
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 8.
am
Espaces du livre : perception et usages de la classification et du classement en bibliothèque
Véron , Eliséo , 1935-2014
Bibliothèque publique d'information, Centre Georges Pompidou , DL 1989
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 9.
am
Conceptualisme et empirisme en droit administratif français
Fortsakis , Théodore
Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1987
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 10.
am
Détails Exemplaires
Rapport sur l'organisation et la situation de l'enseignement primaire public en France : présenté à M. le ministre de l'instruction publique par l'Inspection générale de l'enseignement primaire
France -- Ministère de l'éducation nationale
Imprimerie nationale , 1900
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