Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

Recherche  AuteurTitreSujetTitre de revueCollectionEditeurNoteTous motsISBNPPN       Modifier la recherche   > CERGY

Résultats de recherche  8 résultat(s) pour  Effectivité et validité du droit -- France

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

---

1. Des droits vulnérables : handicap, action publique et changement social Revillard , Anne , 1978-.... , sociologue SciencesPo les Presses , DL 2020      2. L'effectivité des décisions QPC du Conseil constitutionnel Benzina , Samy Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso -- DL 2017      3. Le droit de la représentation collective dans l'entreprise : essai sur l'effectivité de la norme Sebe , François , 1986-.... Planète social , LexisNexis -- impr. 2014, cop. 2014      4. L'effectivité du droit au travers d'un questionnement en droit du travail Leroy , Yann LGDJ -- DL 2011      5. Rapport d'information sur les critères de contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi Assemblée nationale -- 2009      6. La norme internationale en droit français : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 29 juin 2000 France -- Conseil d'État -- 1799-.... -- Section du rapport et des études La Documentation française -- DL 2000      7. Contribution à l'étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français Douet , Frédéric , 1967-.... LGDJ -- 1997      8. Contrôle parlementaire et évaluation : [journée d'études organisée au Sénat le 7 avril 1994] France -- Direction de la documentation française -- 1945-2010 la Documentation française -- 1995

Ma liste : (ex. 1,2 ou 5-20, max. 100)

Pour toute question, contactez la bibliothèque

Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.