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1.
Le droit d'auteur et l'édition
Pierrat , Emmanuel , 1968-....
4e édition revue et augmentée Ed. du Cercle de la librairie -- DL 2013, cop. 2013
2.
Droit d'auteur et bibliothèques
[Nouvelle édition] Éd. du Cercle de la Librairie -- DL 2012
3.
Des clics et des droits : le droit appliqué à l'image
Battisti , Michèle
ADBS éd. -- DL 2009
4.
Le panorama de presse : aspects juridiques
Battisti , Michèle
ADBS éd. -- DL 2006
5.
L'entreprise, usager du droit d'auteur
Arfi , Elise
Litec -- 2005
6.
Guide pratique : ... le droit de l'information
Archimag -- 2004
7.
Le droit d'auteur et l'internet : rapport du groupe de travail de l'Académie des sciences morales et politiques
Académie des sciences morales et politiques -- France
Presses universitaires de France -- Impr. 2001
8.
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la rémunération pour copie privée
France (1958-) -- Assemblée nationale -- Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Assemblée nationale -- 2001
9.
Le droit d'auteur et les bibliothèques
Éditions du Cercle de la Librairie , DL 2000
10.
Le droit d'auteur : un contrôle de l'accès aux oeuvres ?
Facultés universitaires Notre-Dame de la paix -- 2000
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