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Résultats de recherche  10 résultat(s) pour  Droit d'auteur (droit européen)

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1. Les inventions mises en oeuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives : challenges, current practices and perspectives LexisNexis , CEIPI , Université de Strasbourg -- DL 2019      2. Authors, users, and pirates : copyright law and subjectivity Meese , James The MIT Press , 2018      3. Les exceptions au droit d'auteur : états des lieux et perspectives dans l'Union européenne Dalloz -- 2012      4. Méthode de transposition des directives communautaires : étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins Zolynski , Célia Dalloz -- 2007      5. Le livre numérique et l'Union européenne Plener , Maud , 1952-.... L'Harmattan -- 2003      6. Le domaine public en droit d'auteur Choisy , Stéphanie , docteur en droit Litec -- 2002      7. Le droit d'auteur et l'édition Pierrat , Emmanuel , 1968-.... Ed. du Cercle de la librairie -- 1998      8. Droits d'auteur, droits voisins et droit communautaire Benabou , Valérie-Laure , juriste Bruylant -- 1997      9. Rapport d'information sur la proposition modifiée de directive du Conseil concernant la protection juridique des bases de données : COM(93) 464 final /n E 134 France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 1995      10. L'avenir de la propriété intellectuelle : colloque... Paris, 26 octobre 1992 Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois -- Colloque -- 1992 -- Paris Librairies techniques -- 1993

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