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Résultats de recherche  7 résultat(s) pour  Droit civil -- Codes -- France -- Histoire -- Congrès

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. Différenciation et indifférenciation des personnes dans le code civil : catégories de personnes et droit privé : 1804-2004 : [colloque organisé le 15 décembre 2004 à la Grand'Chambre de la Cour de Cassation] Economica -- cop. 2006      2. Le code civil, une leçon de légistique? : [actes du colloque organisé les 18 et 19 juin 2004 à Bordeaux par l'Université Montesquieu Bordeaux IV] Economica -- cop. 2006      3. Journées d'étude à l'occasion du bicentenaire du Code civil . Volume 1 . Le rayonnement du droit codifié, journée du 25 novembre 2004 Journées d'étude à l'occasion du bicentenaire du Code civil -- 2004-11-25 -- Paris les Éditions des Journaux officiels -- D.L. 2005      4. Journées d'étude à l'occasion du bicentenaire du Code civil . Volume 2 . Le Conseil d'État et le Code civil, journée du 26 novembre 2004 Journées d'étude à l'occasion du bicentenaire du Code civil -- 2004-11-26 -- Paris les Éditions des Journaux officiels -- D.L. 2005      5. Portalis le juste : actes du colloque de Paris Presses universitaires d'Aix-Marseille -- 2004      6. Code civil : les défis d'un nouveau siècle Congrès des notaires de France -- 100 -- 2004 ACNF -- 2004      7. La famille, la loi, l'État : de la Révolution au Code civil : [actes du séminaire, Paris, 1989] Imprimerie nationale , Centre Georges Pompidou -- 1989

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