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Résultats de recherche  7 résultat(s) pour  Dessins et modèles (droit européen)

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. Traité des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse, USA, Amérique latine Greffe , Pierre 9e édition Litec , LexisNexis -- impr. 2014      2. Droit de la propriété industrielle . Tome 1 . Marques et autres signes distinctifs, dessins et modèles Passa , Jérôme , 1968-.... 2e édition LGDJ -- DL 2009      3. Le droit des dessins et modèles : droit français, droit communautaire et droit international Cohen , Denis , 1968-.... 3e édition Economica -- impr. 2008      4. Traité des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse, USA, Amérique latine Greffe , Pierre 8e édition Litec , LexisNexis -- impr. 2008      5. Droit de la propriété industrielle . Tome 1 . Marques et autres signes distinctifs, dessins et modèles Passa , Jérôme , 1968-.... LGDJ -- DL 2006      6. Traité des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse Greffe , Pierre 7e éd. Litec , Ed. du Juris-classeur -- 2003      7. Rapport d'information sur les propositions de directive et de règlement relatives à la protection juridique des dessins et modèles (n E 191 et n E 193) France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 1994

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