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1. La participation des parlements français et britannique aux communautés et à l'Union européennes : lecture parlementaire de la construction européenne Saulnier , Emmanuelle , 1972-.... L.G.D.J. -- DL 2002      2. Rapport d'information sur la Conférence des présidents de Parlement des pays participant au Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est : Zagreb, 11-13 septembre 2000 France -- Assemblée nationale (1958-....) -- Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale -- 2000      3. Rapport d'information sur la XXIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC), tenue à Versailles les 16 et 17 octobre 2000 France (1958-) -- Assemblée nationale -- Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale -- 2000      4. Rapport d'information sur la XXIIIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Versailles, 16-17 octobre 2000) France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Sénat -- 2000      5. Les organes spécialisés dans les affaires communautaires des parlements nationaux : les cas français et allemands Hourquebie , Fabrice , 1975-.... L'Harmattan -- 1999      6. Conscience européenne : citoyens européens France -- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie les Editions de Bercy -- 1999      7. Rapport d'information sur la XVIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des parlements de l'Union européenne (COSAC), tenue à Londres les 18 et 19 mai 1998 France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale -- 1998      8. Rapport d'information sur la XVIIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des Parlements de l'Union européenne, COSAC, tenue à Luxembourg les 13 et 14 novembre 1997 France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 1998      9. Rapport d'information sur la XVIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) qui s'est tenue à La Haye les 9 et 10 Juin 1997 France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 1997      10. Rapport d'information sur l'action collective des parlements nationaux au sein de l'Union européenne et sur la XIVème conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Rome les 24 et 25 juin 1996 France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 1996

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