Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

---

1. Rapport d'information sur la XXIIIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Versailles, 16-17 octobre 2000) France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Sénat -- 2000      2. Rapport d'information sur la XXIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC), tenue à Versailles les 16 et 17 octobre 2000 France (1958-) -- Assemblée nationale -- Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale -- 2000      3. Conscience européenne : citoyens européens France -- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie les Editions de Bercy -- 1999      4. Rapport d'information sur la XVIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des parlements de l'Union européenne (COSAC), tenue à Londres les 18 et 19 mai 1998 France -- Assemblée nationale -- 1958-.... -- Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale -- 1998      5. Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la XIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Paris, les 27 et 28 février 1995 France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 1995      6. Rapport d'information sur la XIII ème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Madrid le 8 novembre 1995 France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 1995      7. Rapport d'information sur la XIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des Parlements de l'Union européenne : tenue à Paris les 27 et 28 février 1995 France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 1995      8. Rapport d'information sur la XIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires : qui s'est tenue à Bonn les 24 et 25 octobre 1994 France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 1994      9. Rapport d'information sur la Xème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires : qui s'est tenue à Athènes les 9 et 10 mai 1994 France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 1994      10. Rapport d'information sur la XIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des Parlements de l'Union européenne, tenue à Bonn les 24 et 25 octobre 1994 France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 1994

1

2

Suivant