Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

Recherche  AuteurTitreSujetTitre de revueCollectionEditeurNoteTous motsISBNPPN       Modifier la recherche   > CERGY

Résultats de recherche  10 résultat(s) pour  Contrats d'exclusivité -- France

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

---

1. Les contrats de concession : distribution sélective, concession exclusive, distribution automobile, droit interne et communautaire Le Tourneau , Philippe , 1940-.... Litec -- DL 2010      2. L'exclusivité contractuelle Eréséo , Nicolas , 1973-.... [Litec] -- DL 2008      3. L'exclusivité Gourdon , Pascal , 19..-.... , juriste LGDJ -- DL 2006      4. L'exclusivité contractuelle et les comportements opportunistes : étude particulière aux contrats de distribution Lebreton , Sylvie Litec -- 2002      5. Droit de la distribution Ferrier , Didier , 1945-2020 , juriste 2e édition Litec, libraire de la Cour de cassation , DL 2000      6. Le droit de la franchise Bensoussan , Hubert Éd. Apogée -- 1997      7. Les réseaux de distribution Amiel-Cosme , Laurence L.G.D.J. -- 1995      8. Droit de la distribution Ferrier , Didier , 1945-2020 , juriste Litec -- 1995      9. La concession commerciale exclusive Le Tourneau , Philippe , 1940-.... Economica -- 1994      10. Les contrats de dépendance : essai sur les activités professionnelles exercées dans une dépendance économique Virassamy , Georges , 1957-.... , juriste Librairie générale de droit de jurisprudence -- 1986

Ma liste : (ex. 1,2 ou 5-20, max. 100)

Pour toute question, contactez la bibliothèque

Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.