Mon compte
Ma liste - 0
Catalogue
Ressources numériques
Nouveautés
Liens utiles
Mon compte
Recherche rapide
Recherche avancée
Recherche alphabétique
Historique
Information
Recherche
Auteur
Titre
Sujet
Titre de revue
Collection
Editeur
Note
Tous mots
ISBN
PPN
Modifier la recherche
>
CERGY
Résultats de recherche
11
résultat(s) pour
Contrats d'adhésion
Trier par:
Choisissez...
Aucun(e)
Auteurs
Titres
Editeurs
Type de document
Date d'édition croissante
Date d'édition décroissante
HIP titre Abreg inverse
Limiter par:
Type de document
--Livres imprimés
--Revues papier
--Thèses
--Vidéos / DVD
--Documents électroniques
--Cartes
--Articles
Bibliothèque
--Cerclades
--Chênes
--Neuville
--St Martin
--Argenteuil
--Sarcelles
--Ensea
--Antony
--Cergy-Hirsch
--Saint-Germain-en-Laye
--Gennevilliers
Langue
--Anglais
--Français
--Allemand
--Italien
--Japonais
--Portugais
--Espagnol
Suivant
1.
La Négociation des contrats-types : pour une négociation collective des contrats-types
Duchêne , Virginie , 1977-....
Université de Cergy-Pontoise -- 2010
2.
la Négociation précontractuelle : pour une négociation collective des contrats-types
Duchêne , Virginie , 1977-....
[s.n.] -- 2008
3.
Droit civil : les contrats spéciaux
Vermelle , Georges
5e édition Dalloz -- DL 2006
4.
Droit civil : les contrats spéciaux
Vermelle , Georges
4e éd Dalloz -- 2003
5.
La protection de la partie faible dans les rapports contractuels : comparaisons franco-belges...
LGDJ -- 1996
6.
AGB-Gesetz : Gesetz zur Regelung des Rechts der Allgemeinen Geschäftsbedingungen
Wolf , Manfred , 1939-2007
3., völlig neubearb. Aufl. C.H. Beck -- 1994
7.
Les clauses abusives dans les contrats types en France et en Europe : actes de la Table ronde du 12 décembre 1990
LGDJ -- 1991
8.
Les conditions générales de vente et les contrats-types des chambres syndicales
Malinverni , Pierre
Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1978
9.
Le contrat d'adhésion
Berlioz , Georges
Librairie générale de droit et de jurisprudence -- 1973
10.
Richterliche Kontrolle von Allgemeinen Geschäftsbedingungen : Verhandlungen der Fachgruppen für Grundlagenforschung und Zivilrechtsvergleichung anlässlich der Tagung für Rechtsvergleichung in Berlin vom 27. bis 30. Sept. 1967
Metzner -- 1968, cop. 1968
1
2
Suivant
Ma liste : (ex. 1,2 ou 5-20, max. 100)
Pour toute question,
contactez la bibliothèque
Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019
SirsiDynix
Tous droits réservés.