Catalogue 
 Ressources numériques 
 Nouveautés 
 Liens utiles 
 Mon compte 
   
Recherche rapideRecherche avancéeRecherche alphabétiqueHistoriqueInformation
Recherche    Modifier la recherche 
> CERGY
 
 Résultats de recherche
 17 résultat(s) pour  Constitutionnalisme -- France
Trier par: 
   Limiter par:  
 Suivant
 

 1.
am
La question prioritaire de constitutionnalité
Verpeaux , Michel , 1950-.... , juriste
Hachette supérieur -- DL 2013, cop. 2013
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 2.
am
QPC : la question prioritaire de constitutionnalité : principes généraux, pratique et droit du contentieux
Ajouter à ma liste
2eme édition LexisNexis -- impr. 2013, cop. 2013
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 3.
am
La question prioritaire de constitutionnalité
Maugué , Christine , 1963-....
2e édition Dalloz -- 2013
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 4.
am
La question prioritaire de constitutionnalité
Maugué , Christine , 1963-....
Dalloz -- 2011
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 5.
am
Conserver l'ordre constitutionnel (XVIe-XIXe siècle) : Les discours, les organes et les procédés juridiques
Pichot , Philippe
LGDJ -- DL 2011
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 6.
am
L'examen de la constitutionnalité de la loi par le Conseil d'État
Printemps du droit constitutionnel -- 06 -- 2011 -- Paris
Dalloz -- 2011
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 7.
am
La justice constitutionnelle en France et à l'étranger
Hamon , Francis , 19..-.... , juriste
LGDJ-Lextenso éd. -- DL 2011
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 8.
am
Écrits de théorie constitutionnelle et de droit politique
Avril , Pierre , 1930-.... , juriste
Éd. Panthéon-Assas , LGDJ Diffuseur -- impr. 2010
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 9.
am
QPC : la question prioritaire de constitutionnalité : pratique et contentieux
Ajouter à ma liste
À jour au 1er novembre 2010 Litec -- impr. 2010
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 10.
am
La constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en droit français
Cassard-Valembois , Anne-Laure , 1974-....
LGDJ -- DL 2005
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

   12Suivant

Ma liste : (ex. 1,2 ou 5-20, max. 100) 

Pour toute question, contactez la bibliothèque
Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.
Horizon Portail d'Information