Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

Recherche  AuteurTitreSujetTitre de revueCollectionEditeurNoteTous motsISBNPPN       Modifier la recherche   > CERGY

Résultats de recherche  9 résultat(s) pour  Concessions (commerce de détail) -- Droit -- France

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

---

1. Droit de la franchise : contrat, distribution, concurrence Grimaldi , Cyril , 1980-.... LexisNexis -- DL 2017      2. Les contrats de concession : distribution sélective, concession exclusive, distribution automobile, droit interne et communautaire Le Tourneau , Philippe , 1940-.... Litec -- DL 2010      3. Les contrats de franchisage : franchisage de distribution, de comptoir, industriel, artisanal, financier, franchisage international, franchisage de service (fondement, protection, droit de la concurrence) Le Tourneau , Philippe , 1940-.... 2e édition remaniée et augmentée Litec -- impr. 2007      4. La franchise : droit et pratique Leloup , Jean-Marie 4e éd. [à jour au 15 janvier 2004] Delmas -- 2004      5. La protection du distributeur intégré en droit français et allemand : [une contribution à l'étude de la compensation du déséquilibre contractuel dans les contrats de concession et de franchise commerciales] Licari , François-Xavier [Litec] -- 2002      6. Le droit de la franchise Bensoussan , Hubert Éd. Apogée -- 1997      7. Les réseaux de distribution Amiel-Cosme , Laurence L.G.D.J. -- 1995      8. La concession commerciale exclusive Le Tourneau , Philippe , 1940-.... Economica -- 1994      9. Les contrats de dépendance : essai sur les activités professionnelles exercées dans une dépendance économique Virassamy , Georges , 1957-.... , juriste Librairie générale de droit de jurisprudence -- 1986

Ma liste : (ex. 1,2 ou 5-20, max. 100)

Pour toute question, contactez la bibliothèque

Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.