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Résultats de recherche  9 résultat(s) pour  Commissions parlementaires -- Pays de l'Union européenne

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. La participation des parlements français et britannique aux communautés et à l'Union européennes : lecture parlementaire de la construction européenne Saulnier , Emmanuelle , 1972-.... L.G.D.J. -- DL 2002      2. Rapport d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 2001      3. Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique France -- Assemblée nationale (1958-....) Assemblée nationale -- 2001      4. Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 2000      5. Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires sociales sur la sécurité sanitaire après la loi du 1er juillet 1998 : état des lieux et perspectives en France et en Europe Sénat -- 2000      6. Les organes spécialisés dans les affaires communautaires des parlements nationaux : les cas français et allemands Hourquebie , Fabrice , 1975-.... L'Harmattan -- 1999      7. Rapport d'information par la mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en Europe . Deuxième partie et auditions France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée nationale -- 1998      8. Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur l'ensemble des problèmes posés par le développement de l'épidémie d'encéphalopathie spongiforme bovine : en aplication de l'article 145, alinéa 2 du Règlement France -- Assemblée nationale -- 1958-.... Assemblée Nationale -- 1997      9. Rapport d'information portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes Sénat -- 1997

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