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Résultats de recherche  7 résultat(s) pour  Choses hors du commerce

Trier par: Choisissez...Aucun(e)AuteursTitresEditeursType de document Date d'édition croissanteDate d'édition décroissanteHIP titre Abreg inverse    Limiter par: Type de document --Livres imprimés --Revues papier --Thèses --Vidéos / DVD --Documents électroniques --Cartes --ArticlesBibliothèque --Cerclades --Chênes --Neuville --St Martin --Argenteuil --Sarcelles --Ensea --Antony --Cergy-Hirsch --Saint-Germain-en-Laye --GennevilliersLangue --Anglais --Français --Allemand --Italien --Japonais --Portugais --Espagnol

 

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1. Les choses communes Chardeaux , Marie-Alice , 1974-.... L.G.D.J -- DL 2006      2. Les choses hors du commerce Prigent , Marie Université de Cergy-Pontoise -- 2006      3. Les produits du corps humain Rohart , Karine Université de Cergy-Pontoise -- 2004      4. Les biens culturels précolombiens : leur protection juridique Sanchez Cordero Davila , Jorge Antonio LGDJ -- DL 2004      5. La stipulation d'indisponibilité Raynaud , Benoît , 1964-.... Presses Universitaires de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand , L.G.D.J -- 2003      6. Les choses qui sont dans le commerce au sens de l'article 1128 du code civil Paul , François , 1971-.... LGDJ -- 2002      7. Les choses hors commerce : une approche de la personne humaine juridique Moine-Dupuis , Isabelle , 1966-.... LGDJ -- DL 1997

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