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 16 résultat(s) pour  Chose jugée
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 1.
am
Concentration et procés civil
Plissonnier , Martin
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2024
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 2.
am
La justice en vérité : une histoire romaine du dire-vrai
Kerneis , Soazick , 19..-....
Dalloz , DL 2022
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 3.
am
L'homologation par le juge : essai sur une fonction juridictionnelle
Goujon-Bethan , Thibault , 19..-....
LGDJ un savoir-faire de Lextenso , DL 2021
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 4.
lm
Détails Exemplaires
L'autorité de la chose jugée en contentieux administratif : une étude sur le rejugement
Kobo Mamputa Valata , Hervé , 1988-....
2017
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 5.
am
Les actions collectives en droit de la consommation : étude de droit français et argentin à la lumière du droit comparé
Azar-Baud , Maria José , 1975-....
Dalloz -- 2013, cop. 2013
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 6.
am
La règle de l'unicité de l'instance
Orif , Vincent , 1981-....
LGDJ -- DL 2012
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 7.
am
Détails Exemplaires
L'autorité de la chose jugée en droit public
Kobo Mamputa , Hervé
Université de Cergy-Pontoise -- 2011
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 8.
am
Contribution à l'étude de l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil
Botton , Antoine , 1981-....
LGDJ -- DL 2010
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 9.
am
L'article 62, alinéa 2 de la Constitution du 4 octobre 1958 : contribution à l'étude de l'autorité des décisions du conseil constitutionnel
Bacquet-Brehant , Valérie
LGDJ -- 2005
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 10.
am
La réception des jugements étrangers dans l'ordre juridique français
Péroz , Hélène
LGDJ -- 2005
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