Catalogue 
 Ressources numériques 
 Nouveautés 
 Liens utiles 
 Mon compte 
   
Recherche rapideRecherche avancéeRecherche alphabétiqueHistoriqueInformation
Recherche    Modifier la recherche 
> CERGY
 
 Résultats de recherche
 52 résultat(s) pour  Cassation -- France
Trier par: 
   Limiter par:  
 Suivant
 

 1.
as
Détails Exemplaires
Justice & cassation : revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation
Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation
Dalloz -- 2005-
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 2.
as
Détails Exemplaires
Rapport de la Cour de cassation
France -- Cour de cassation
Documentation française -- 1970-
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 3.
as
Détails Exemplaires
Bulletin d'information : jurisprudence, doctrine, communications
France -- Cour de cassation
Service de documentation et d'études de la Cour de cassation -- 1968-
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 4.
am
La technique de cassation : pourvois et arrêts en matière civile
Jobard-Bachellier , Marie-Noëlle , 1948-....
10e édition (refondue) Dalloz , DL 2023
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 5.
am
Deux siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable : 1790-2020
Barthélemy , Jean , 1946-....
Dalloz , 2022
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 6.
am
La santé : dossier
Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation
Dalloz , DL 2021
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 7.
am
La technique de cassation : pourvois et arrêts en matière civile
Jobard-Bachellier , Marie-Noëlle , 1948-....
9e édition Dalloz , DL 2018
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 8.
am
Le pouvoir normatif de la Cour de cassation à l'heure actuelle
Lanzara , Delphine
LGDJ, une marque de Lextenso -- DL 2017
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 9.
am
La rétroactivité de la jurisprudence : Recherche sur la lutte contre l'insécurité juridique en droit civil
Drouot , Guillaume , 1987-....
LGDJ-Lextenso -- DL 2016, cop. 2016
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

 10.
am
La cassation en matière civile
Boré , Jacques , 1927-....
5e édition Dalloz -- impr. 2015, cop. 2015
Ajouter à ma liste
Ajouter à ma liste
 Ajouter à ma liste 

   123456Suivant

Ma liste : (ex. 1,2 ou 5-20, max. 100) 

Pour toute question, contactez la bibliothèque
Horizon Information Portal 3.25_france_v1m© 2001-2019 SirsiDynix Tous droits réservés.
Horizon Portail d'Information