Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

---

1. Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale Institut de sciences criminelles -- Poitiers -- Journée d'étude -- 19 -- 2012 -- Poitiers Éditions Cujas -- DL 2013, cop. 2013      2. La mémoire et le crime Ed. Cujas -- DL 2011      3. La pénalisation des responsabilités politiques en droit interne et en droit international Institut de sciences criminelles -- Poitiers Editions Cujas -- DL 2008      4. Les nouvelles orientations de la phase exécutoire du procès pénal Institut de sciences criminelles -- Poitiers -- Journée d'étude -- 16 -- 2006 Éditions Cujas -- DL 2006      5. Dix ans après la réforme de 1994, quels repères dans le Code pénal ? Institut de sciences criminelles -- Poitiers -- Journée d'étude -- 15 -- 2004 Éd. Cujas -- DL 2005      6. Les dispositions procédurales de la loi du 15 juin 2000 sur la présomption d'innocence : deux années d'application Éditions Cujas -- 2003      7. Sûreté, pénalité et altérité Éd. Cujas -- impr. 1999      8. La condition juridique du détenu : [colloque international, Poitiers, avril 1992] Ed. Cujas -- 1994      9. Consensualisme et poursuite en droit pénal comparé Ekeu , Jean-Paul Ed. Cujas -- 1993      10. Le Droit pénal des loisirs Association française de droit pénal -- Congrès -- 10 -- 1989 -- Poitiers Cujas -- 1990

1

2

Suivant