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1. Rapport d'information sur le thème "Femmes et sports", déposée en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires Sénat -- 2011      2. Rapport d'information sur les délégations de compétences dans le domaine du logement (aides à la pierre et contingents préfectoraux) France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2011      3. Rapport d'information sur les chantiers du Maroc de demain France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Sénat -- 2011      4. Rapport d'information sur les villes du futur . 2 . Analyses France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation à la prospective Sénat -- 2011      5. Rapport d'information sur les villes du futur . 1 . Enjeux France -- Sénat -- 1958-.... -- Délégation à la prospective Sénat -- 2011      6. Rapport d'information à la suite d'une mission d'information effectuée en Nouvelle-Calédonie du 17 au 27 septembre 2010 France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale Sénat -- 2011      7. Rapport d'information sur la couverture numérique du territoire France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Sénat -- 2011      8. Rapport d'information sur l'évaluation de la loi n 2007-1544 du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale Sénat -- 2011      9. Rapport d'information sur le dialogue entre l'Etat et les collectivités territoriales France -- Sénat -- 1958-.... Sénat -- 2011      10. Rapport d'information sur les prélèvements obligatoires et leur évolution France -- Sénat -- 1958-.... -- Commission des finances Sénat -- 2011

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