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Résultats de recherche  3 résultat(s) pour  Les documents d'information

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1. Rapport d'information fait au nom de la Commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, dévaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation France -- Assemblée nationale (1958-....) Assemblée nationale -- 2001      2. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001 France -- Commission de la défense nationale et des forces armées Assemblée nationale -- 2001      3. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte France -- Assemblée nationale (1958-....) Assemblée nationale -- 2001

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