Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

---

1. Les constructeurs et le risque du sol : étude préalable du sol, obligations des constructeurs, responsabilité Couette , Bertrand Editions Le Moniteur , DL 2018      2. L'urbanisme commercial : planification - AEC - Commissions d'aménagement commercial Boullé , Bertrand Editions Le Moniteur -- 2015      3. Le PLU : régime juridique, élaboration, modification, révision, contentieux Hercé , Steve 2e éd. Éditions du Moniteur -- copyright 2015      4. Les marchés publics en 100 questions : guide pratique à l'usage des acheteurs et des prestataires Michon , Jérôme 3e édition Le Moniteur -- impr. 2008      5. Les MAPA : réussir la passation et l'exécution des marchés à procédure adaptée Palmier , Sébastien 2e édition Le Moniteur -- DL 2008      6. Cultes, laïcité et collectivités territoriales Rouquette , Rémi , 1958-.... Éd. le Moniteur -- DL 2007      7. Emploi, insertion et formation professionnelle : missions, rôle et obligations des collectivités territoriale Courbebaisse , Pierre Ed. Le Moniteur -- 2007      8. Pratique du droit de l'environnement Baillon , Nathalie , 1974-.... Éditions Le Moniteur -- impr. 2006      9. Les concessions d'aménagement : nouvelles règles de concurrence, nouvelles procédures de passation, nouvel encadrement financier Michon , Jérôme le Moniteur -- DL 2006      10. L'architecte auteur : pratiques quotidiennes du droit d'auteur en architecture, paysage et urbain Huet , Michel , 1942-.... , juriste Éditions le Moniteur -- DL 2006

1

2

Suivant